RÉGLEMENTATION DU RÉGIME INTÉRIEUR ZONE SPORTIVE MUNICIPALE DE L'AMETLLA DE MAR
CHAPITRE I: INTRODUCTION
1.1.- L’objet du présent règlement est:
- Réglementer les aspects fondamentaux de l'organisation et du fonctionnement de l'entité.
- Établir des relations claires et cohérentes entre les différents groupes de la communauté sportive.
- Atteindre les objectifs qui ont été proposés dans la mission, vision et valeurs.
- Promouvoir la coexistence et l’ordre dans les installations et espaces sportifs.
1.2.- Le Règlement de Régime Intérieur doit être compris comme une ligne directrice de conduite et d’action et comme un outil d’amélioration et de bon fonctionnement., il sera donc diffusé périodiquement parmi les membres de la communauté sportive.
1.3.- L'application du présent règlement affecte le fonctionnement des organismes collégiaux et individuels, ainsi que tous les éléments individuels et collectifs de la communauté sportive: politique, gestionnaires, l'administration et les services, coordinateurs, moniteurs, parents / mères délégués ou représentants, les utilisateurs des activités et des installations, spectateurs et représentants légaux des utilisateurs ou des téléspectateurs.
1.4.- Le présent règlement applique uniquement et exclusivement aux activités organisées, subventionnés et / ou supervisé par l'organisation.
1.5.- La révision et la mise à jour du présent règlement sont annuelles et se tiendra en même temps que l'adoption du projet de budget de l'organisation, et sera déterminée par l'utilisation quotidienne, l'esprit critique et constructif et l'envie de dépasser. Dans cette revue, les instances dirigeantes consulteront les suggestions et amendements proposés par les différentes sections de la communauté sportive.
CHAPITRE II: CONDITIONS GÉNÉRALES
2.1. Il est entendu qu'à la base de ce règlement doit se trouver le désir le plus profond et le plus clair de participation démocratique à tous les niveaux et une attitude constante de transparence et d'ouverture maximales dans la gestion de l'entité..
2.2. Droits généraux
2.2.1.- Tous les membres de la communauté sportive ont le devoir de respecter les règles fondamentales de la coexistence. Il est nécessaire d'éviter toute attitude qui porte atteinte à l'environnement idéal pour le bon développement des activités programmées par l'entité ou par d'autres groupes dans les installations sportives municipales..
2.2.2.- Tous les utilisateurs de l'entité et des installations sportives municipales ont les mêmes droits et devoirs généraux.
2.2.3.- L'exercice de leurs droits impliquent, par les utilisateurs de l'entité et des installations sportives municipales, le devoir corrélatif de la connaissance et le respect des droits de tous les membres de la communauté sportive.
2.2.4.- Il appartient à l'administration de l'organisation et de ses organes pour assurer, dans leurs domaines d'action respectifs, le bon exercice et le strict respect des droits et devoirs des utilisateurs de l'entité et des installations sportives municipales dans les termes prévus dans le présent Règlement Intérieur.
2.3. obligations générales
2.3.1.- Tant le matériel que les installations et bâtiments gérés par l'entité, doit rester dans les meilleures conditions d'utilisation. Les dégâts, à condition qu'ils aient été faite délibérément ou sont dus à une négligence ou d'abus, être résolus en faisant le / responsable / s en / n la charge, sans préjudice de l'application du présent règlement en ce qui concerne les infractions et les sanctions.
2.3.2.- Réaliser toute activité organisée par d'autres entités dans les installations gérées par la Zone Mpal. du sport, les organisateurs s'engageront par écrit à maintenir les espaces et le matériel utilisé en parfait état et à les laisser tels qu'ils étaient à la fin de l'activité, ainsi que les éventuels accidents résultant de l'activité exercée.
2.4. Les membres des différents domaines de la communauté sportive devront s'occuper les uns des autres, dans ce qui fait référence à toute procédure administrative et/ou bureaucratique, aux délais fixés. Il appartient à la Direction de l'Entité et au domaine administratif de rendre publics les délais avec un préavis suffisant..
2.5. Tous les utilisateurs sont soumis au règlement intérieur en vigueur de l'Espace Sportif Municipal de L'Ametlla de Mar..
2.6. L'Espace Sportif Municipal se réserve le droit de fermer les installations sportives pour effectuer les tâches d'entretien nécessaires ou pour des raisons de force majeure ou d'intérêt général sans que ces situations donnent droit à la restitution de la part proportionnelle des quotas par rapport à la fermeture effective. jours.
RRI ZONE GÉNÉRALE SPORTS MUNICIPAUX AMETLLA DE MAR